Mois : juillet 2012

JO, JO de l’UE du 23 au 29 juin

2 juillet 2012
JO du 29 juin Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020). Ordonnance n°...

Les biotechnologies et les nouvelles variétés végétales

2 juillet 2012
« Il est important que la France se dote d'un observatoire de la diversité des ressources génétiques », estime Dominique Planchenault, inspecteur général de la santé publique vétérinaire et coordonnateur du groupe de travail BioPagGe, l'auteur du rapport « Les biotechnologies et les...

BO du 29 juin 2012 (ministère chargé de l’agriculture)

2 juillet 2012
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3053 du 25/06/2012 Clôture définitive des dossiers d'aides pour le programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE ou PMPOA2) dont les derniers travaux devront être achevés au plus tard le 31 décembre 2012. Note de service...