BO du 27 septembre 2013 (ministère chargé de l’Agriculture)

Circulaire DGER/SDI/C2013-2012 du 25/09/2013 : Cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d’objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.(conjointe à la circulaire DGPAAT/SDDRC/C2013-3076). Circulaire DGPAAT/SDDRC/C2013-3076 du 25/09/2013 : Cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d’objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.(conjointe à la circulaire DGER/SDI/C2013-2012). Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8157 du 25/09/2013 : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8144 du 28 août 2013 (Grilles thématiques d’inspection des sous items E0301 et E0302 en abattoir de volailles et de lagomorphes). FranceAgrimer – Décisions n° AIDES/SACSPE/D 2013-54 du 17 septembre 2013 concernant les programmes et fonds opérationnels dans le secteur des fruits et légumes et n° AIDES/SAN/2013-55 du 13 septembre 2013 relative à la mise en œuvre du programme apicole triennal français 2014/2016.

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